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Auteur Benoît Le maux |
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Dépenses fiscales et complexité fiscale : un "choix public" / Benoît Le maux / La Documentation Française (2016) in Problèmes économiques. Hors-série, 009 (03/2016)
[article]
Titre : Dépenses fiscales et complexité fiscale : un "choix public" Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Le maux, Auteur Editeur : La Documentation Française, 2016 Article : p.64-70 Note générale : Bibliographie, webographie. Langues : Français (fre)
in Problèmes économiques. Hors-série > 009 (03/2016)Descripteurs : politique fiscale / système fiscal Résumé : Le point sur la complexité du système fiscal en France : les dispositions dérogatoires dans les systèmes de prélèvements obligatoires ; l'enjeu de ce manque à gagner pour les finances publiques ; explication par les théories économiques ; analyse de ces régimes dérogatoires en France ; l'évaluation de leur efficacité ; les préconisations du rapport Guillaume. Encadré : les principales dépenses fiscales par mission en 2016. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Dépenses fiscales et complexité fiscale : un "choix public" [texte imprimé] / Benoît Le maux, Auteur . - La Documentation Française, 2016 . - p.64-70.
Bibliographie, webographie.
Langues : Français (fre)
in Problèmes économiques. Hors-série > 009 (03/2016)
Descripteurs : politique fiscale / système fiscal Résumé : Le point sur la complexité du système fiscal en France : les dispositions dérogatoires dans les systèmes de prélèvements obligatoires ; l'enjeu de ce manque à gagner pour les finances publiques ; explication par les théories économiques ; analyse de ces régimes dérogatoires en France ; l'évaluation de leur efficacité ; les préconisations du rapport Guillaume. Encadré : les principales dépenses fiscales par mission en 2016. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique