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collectivité territorialeSynonyme(s)collectivité locale groupement de collectivités territoriales |
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Collecticity, quand le citoyen remplace les banques / Marjolaine Koch / Alternatives économiques (2017) in Alternatives économiques (Quétigny), 369 (06/2017)
[article]
Titre : Collecticity, quand le citoyen remplace les banques Type de document : texte imprimé Auteurs : Marjolaine Koch, Auteur Editeur : Alternatives économiques, 2017 Article : p.61 Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 369 (06/2017)Descripteurs : collectivité territoriale Mots-clés : financement participatif Résumé : Le point sur la plateforme de "crowdlending" Collecticity destiné au financement de projets de collectivités en France : fonctionnement du financement participatif par prêt, exemples, intérêt pour les contributeurs, pistes de développement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Collecticity, quand le citoyen remplace les banques [texte imprimé] / Marjolaine Koch, Auteur . - Alternatives économiques, 2017 . - p.61.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 369 (06/2017)
Descripteurs : collectivité territoriale Mots-clés : financement participatif Résumé : Le point sur la plateforme de "crowdlending" Collecticity destiné au financement de projets de collectivités en France : fonctionnement du financement participatif par prêt, exemples, intérêt pour les contributeurs, pistes de développement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les collectivités locales sont-elles "à l'os" ? / Vincent Grimault / Alternatives économiques (2017) in Alternatives économiques (Quétigny), 373 (11/2017)
[article]
Titre : Les collectivités locales sont-elles "à l'os" ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Grimault, Auteur Editeur : Alternatives économiques, 2017 Article : p.26-27 Note générale : Bibliographie, webographie. Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 373 (11/2017)Descripteurs : collectivité territoriale / finances locales Résumé : Analyse de la situation financière des collectivités locales en France, en 2017 : la baisse des dotations, la baisse des dépenses de fonctionnement et de l'investissement public, les annonces du gouvernement pour 2018, la réaction des élus locaux. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les collectivités locales sont-elles "à l'os" ? [texte imprimé] / Vincent Grimault, Auteur . - Alternatives économiques, 2017 . - p.26-27.
Bibliographie, webographie.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 373 (11/2017)
Descripteurs : collectivité territoriale / finances locales Résumé : Analyse de la situation financière des collectivités locales en France, en 2017 : la baisse des dotations, la baisse des dépenses de fonctionnement et de l'investissement public, les annonces du gouvernement pour 2018, la réaction des élus locaux. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les collectivités territoriales et la culture : paysage après réforme / Guy Saez / Documentation française (2018) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 402 (01/2018)
[article]
Titre : Les collectivités territoriales et la culture : paysage après réforme Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Saez, Auteur Editeur : Documentation française, 2018 Article : p.77-83 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 402 (01/2018)Descripteurs : collectivité territoriale / politique culturelle Mots-clés : réforme administrative Résumé : Le point sur les effets des réformes de l'organisation territoriale sur la création artistique et sur la politique culturelle au niveau local en France : historique du rôle des collectivités territoriales et des changements affectant leur engagement dans les politiques culturelles ; détail des réformes territoriales, loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ("loi MAPTAM"), loi portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République ("loi NOTRe"), loi sur la liberté de création ("loi CAP"), leur impact ; les limites en termes de financement de la culture. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les collectivités territoriales et la culture : paysage après réforme [texte imprimé] / Guy Saez, Auteur . - Documentation française, 2018 . - p.77-83.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 402 (01/2018)
Descripteurs : collectivité territoriale / politique culturelle Mots-clés : réforme administrative Résumé : Le point sur les effets des réformes de l'organisation territoriale sur la création artistique et sur la politique culturelle au niveau local en France : historique du rôle des collectivités territoriales et des changements affectant leur engagement dans les politiques culturelles ; détail des réformes territoriales, loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ("loi MAPTAM"), loi portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République ("loi NOTRe"), loi sur la liberté de création ("loi CAP"), leur impact ; les limites en termes de financement de la culture. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Collectivités territoriales : les définitions / Direction de l'information légale et administrative (Dila) (2020)
Titre : Collectivités territoriales : les définitions Type de document : document électronique Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : collectivité territoriale Résumé : Dossier consacré à la définition des collectivités territoriales ou collectivités locales. Explication de ce qu'est une collectivité territoriale : l'administration des collectivités territoriales selon la Constitution, leurs compétences. Les collectivités territoriales de droit commun et les spécificités de certaines collectivités. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/collectivites-territoriales-les-definitions Collectivités territoriales : les définitions [document électronique] . - Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : collectivité territoriale Résumé : Dossier consacré à la définition des collectivités territoriales ou collectivités locales. Explication de ce qu'est une collectivité territoriale : l'administration des collectivités territoriales selon la Constitution, leurs compétences. Les collectivités territoriales de droit commun et les spécificités de certaines collectivités. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/collectivites-territoriales-les-definitions Les contraintes budgétaires des collectivités territoriales / Marie-Christine Steckel-Assouère / Documentation française (2016) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 391 (03/2016)
[article]
Titre : Les contraintes budgétaires des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine Steckel-Assouère, Auteur Editeur : Documentation française, 2016 Article : p.38-42 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 391 (03/2016)Descripteurs : collectivité territoriale / finances locales Résumé : Le point sur la réduction des dotations et budgets des collectivités territoriales. Historique et causes de la contrainte budgétaire : impact de la loi de finances pour 2016, effets du désengagement de l'Etat, effets des principes de compensation et de péréquation financières dus à la loi relative à l'organisation décentralisée de la République du 28 mars 2003. Absence de réformes structurelles des finances publiques locales. Effort de rationalisation des dépenses locales engagé par de nombreuses collectivités territoriales. Baisse importante de l'investissement public. Encadré : la dotation globale de fonctionnement (DGF) applicable en 2017. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les contraintes budgétaires des collectivités territoriales [texte imprimé] / Marie-Christine Steckel-Assouère, Auteur . - Documentation française, 2016 . - p.38-42.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 391 (03/2016)
Descripteurs : collectivité territoriale / finances locales Résumé : Le point sur la réduction des dotations et budgets des collectivités territoriales. Historique et causes de la contrainte budgétaire : impact de la loi de finances pour 2016, effets du désengagement de l'Etat, effets des principes de compensation et de péréquation financières dus à la loi relative à l'organisation décentralisée de la République du 28 mars 2003. Absence de réformes structurelles des finances publiques locales. Effort de rationalisation des dépenses locales engagé par de nombreuses collectivités territoriales. Baisse importante de l'investissement public. Encadré : la dotation globale de fonctionnement (DGF) applicable en 2017. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique La dimension territoriale de la démocratie / Christian Le Bart / Documentation française (2021) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 420-421 (03/2021)
PermalinkL'eau, enjeu de bataille pour les conseils municipaux / Benoît Floc'h / Le Monde éditions (2023) in Le Monde (Paris. 1944), 24313 (07/03/2023)
PermalinkEnergies renouvelables : l'essor des projets citoyens / Perrine Mouterde / Le Monde éditions (2022) in Le Monde (Paris. 1944), 24175 (27/09/2022)
PermalinkLes enjeux du tourisme d'affaires pour la France / Nathalie Fabry / Documentation française (2016) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 393 (07/2016)
PermalinkLes espoirs déçus de la fusion Corse / Antoine Albertini / Le Monde éditions (2019) in Le Monde (Paris. 1944), 23012 (05/01/2019)
PermalinkL'Etat face aux pouvoirs locaux, quel rôle demain ? / Serge Morvan / Documentation française (2016) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 391 (03/2016)
PermalinkL'Etat tente d'éteindre la "guerre des masques" / Jean-Pierre Tenoux / Le Monde éditions (2020) in Le Monde (Paris. 1944), 23407 (11/04/2020)
PermalinkL'évolution des collectivités territoriales / Direction de l'information légale et administrative (Dila) (2020)
PermalinkLes grands enjeux du débat. Non, l'Etat n'a pas abandonné des territoires / Le Monde éditions (2019) in Le Monde (Paris. 1944), 23047 (15/02/2019)
PermalinkHaut-Rhin et Bas-Rhin, une fusion sous tension / Patrick Roger / Le Monde éditions (2020) in Le Monde (Paris. 1944), 23632 (31/12/2020)
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