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15 recherche sur le mot-clé 'responsabilité pénale'
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"L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" / Tzitzis Statmatios / Philo éditions (2021) in Philosophie magazine, 150 (06/2021)
[article]
Titre : "L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" Type de document : texte imprimé Auteurs : Tzitzis Statmatios, Personne interviewée ; Ariane Nicolas, Intervieweur Editeur : Philo éditions, 2021 Article : p.18 Langues : Français (fre)
in Philosophie magazine > 150 (06/2021)Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Entretien avec le philosophe Stamatios Tzitzis sur la notion de responsabilité pénale : origine de la notion et différence entre responsabilité morale et responsabilité pénale. Examen du jugement de l'affaire Sarah Halimi et réflexion sur la place donnée à l'expertise psychiatrique. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview [article] "L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" [texte imprimé] / Tzitzis Statmatios, Personne interviewée ; Ariane Nicolas, Intervieweur . - Philo éditions, 2021 . - p.18.
Langues : Français (fre)
in Philosophie magazine > 150 (06/2021)
Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Entretien avec le philosophe Stamatios Tzitzis sur la notion de responsabilité pénale : origine de la notion et différence entre responsabilité morale et responsabilité pénale. Examen du jugement de l'affaire Sarah Halimi et réflexion sur la place donnée à l'expertise psychiatrique. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview L'ombre de l'irresponsabilité pénale sur l'attentat de Romans-sur-Isère / Christophe Ayad / Le Monde éditions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23744 (12/05/2021)
[article]
Titre : L'ombre de l'irresponsabilité pénale sur l'attentat de Romans-sur-Isère Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Ayad, Auteur Editeur : Le Monde éditions, 2021 Article : p.12 Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23744 (12/05/2021)Descripteurs : psychiatrie / terrorisme Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Le point sur l'expertise psychiatrique du terroriste Abdallah Ahmed-Osman, un réfugié politique soudanais qui a tué deux personnes et blessé cinq autres en avril 2020 dans la Drôme : l'analyse de sa radicalisation et la question de sa responsabilité pénale. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] L'ombre de l'irresponsabilité pénale sur l'attentat de Romans-sur-Isère [texte imprimé] / Christophe Ayad, Auteur . - Le Monde éditions, 2021 . - p.12.
Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23744 (12/05/2021)
Descripteurs : psychiatrie / terrorisme Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Le point sur l'expertise psychiatrique du terroriste Abdallah Ahmed-Osman, un réfugié politique soudanais qui a tué deux personnes et blessé cinq autres en avril 2020 dans la Drôme : l'analyse de sa radicalisation et la question de sa responsabilité pénale. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique Faillite : des dirigeants à responsabilité limitée / Alexis Canuet / Alternatives économiques (2015) in Alternatives économiques (Quétigny), 344 (03/2015)
[article]
Titre : Faillite : des dirigeants à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis Canuet, Auteur Editeur : Alternatives économiques, 2015 Article : p.70-71 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 344 (03/2015)Descripteurs : cessation d'entreprise / chef d'entreprise / responsabilité civile Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Eléments d'explication sur la responsabilité des dirigeants d'entreprise en cas de mauvaise gestion : les risques juridiques en cas de faillite ou de liquidation, le cas particulier des grandes entreprises, l'exemple de la banque franco-belge Dexia, la question de l'abus social. Encadré : la temporisation du gouvernement français sur la responsabilité des dirigeants de multinationales vis-à-vis de leurs filiales et de leurs sous-traitants. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Faillite : des dirigeants à responsabilité limitée [texte imprimé] / Alexis Canuet, Auteur . - Alternatives économiques, 2015 . - p.70-71.
Bibliographie.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 344 (03/2015)
Descripteurs : cessation d'entreprise / chef d'entreprise / responsabilité civile Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Eléments d'explication sur la responsabilité des dirigeants d'entreprise en cas de mauvaise gestion : les risques juridiques en cas de faillite ou de liquidation, le cas particulier des grandes entreprises, l'exemple de la banque franco-belge Dexia, la question de l'abus social. Encadré : la temporisation du gouvernement français sur la responsabilité des dirigeants de multinationales vis-à-vis de leurs filiales et de leurs sous-traitants. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Irresponsabilité pénale, la fin du consensus / Anne Chemin / Le Monde éditions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23855 (18/09/2021)
[article]
Titre : Irresponsabilité pénale, la fin du consensus Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Chemin, Auteur ; Jean-Baptiste Jacquin, Auteur Editeur : Le Monde éditions, 2021 Article : p.28-29 Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23855 (18/09/2021)Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Analyse des enjeux du principe de l'irresponsabilité pénale : la complexité de la notion ; la fin de son consensus ; ses origines dans l'Antiquité ; son évolution historique ; son inscription dans le code pénal Napoléon en 1810 ; le tournant doctrinal de la justice "subjective" ; l'émergence de la psychiatrie et des experts médicaux ; l'évolution de l'aliénation vers les maladies mentales ; l'essor de la prise en compte des victimes ; le recul des non-lieux psychiatriques ; le mouvement de dénonciation de l'irresponsabilité pénale ; le point sur le projet de loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Irresponsabilité pénale, la fin du consensus [texte imprimé] / Anne Chemin, Auteur ; Jean-Baptiste Jacquin, Auteur . - Le Monde éditions, 2021 . - p.28-29.
Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23855 (18/09/2021)
Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Analyse des enjeux du principe de l'irresponsabilité pénale : la complexité de la notion ; la fin de son consensus ; ses origines dans l'Antiquité ; son évolution historique ; son inscription dans le code pénal Napoléon en 1810 ; le tournant doctrinal de la justice "subjective" ; l'émergence de la psychiatrie et des experts médicaux ; l'évolution de l'aliénation vers les maladies mentales ; l'essor de la prise en compte des victimes ; le recul des non-lieux psychiatriques ; le mouvement de dénonciation de l'irresponsabilité pénale ; le point sur le projet de loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique L'irresponsabilité pénale en question / Le Monde éditions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23737 (04/05/2021)
[article]
Titre : L'irresponsabilité pénale en question Type de document : texte imprimé Editeur : Le Monde éditions, 2021 Article : p.32-34 Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23737 (04/05/2021)Descripteurs : meurtre / procès Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la question de l'irresponsabilité pénale dans le contexte du procès sur le meurtre de Sarah Halimi. Entretien avec la sociologue Caroline Protais, au sujet du principe d'irresponsabilité pénale : l'origine du principe d'irresponsabilité pénale depuis le code babylonien ; l'article 122.1 ; l'évolution de l'irresponsabilité pénale depuis les années 1950 ; les raisons de la restriction du champ de l'irresponsabilité pénale ; l'évolution de la connaissance de la maladie mentale ; la question de l'évolution de l'hôpital psychiatrique ; l'articulation entre la consommation de drogue et le principe d'irresponsabilité ; l'explication au sujet des conclusions des experts dans l'affaire Sarah Halimi ; le caractère antisémite du meurtre de Sarah Halimi ; la question de l'idée de la reformulation de la loi avancée par le chef de l'Etat Emmanuel Macron. Les arguments du psychiatre Daniel Zagury, auteur de l'expertise initiale du meurtrier de Sarah Halimi en faveur d'une réforme du régime de l'irresponsabilité pénale. Point de vue du juriste Nicolas Molfessis, sur l'arrêt Halimi rendu par la Cour de cassation : la justification apportée par le procureur général François Molins ; la multiplication des incompréhensions ; les interrogations sur la soumission de la Cour de cassation à la loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'irresponsabilité pénale en question [texte imprimé] . - Le Monde éditions, 2021 . - p.32-34.
Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23737 (04/05/2021)
Descripteurs : meurtre / procès Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la question de l'irresponsabilité pénale dans le contexte du procès sur le meurtre de Sarah Halimi. Entretien avec la sociologue Caroline Protais, au sujet du principe d'irresponsabilité pénale : l'origine du principe d'irresponsabilité pénale depuis le code babylonien ; l'article 122.1 ; l'évolution de l'irresponsabilité pénale depuis les années 1950 ; les raisons de la restriction du champ de l'irresponsabilité pénale ; l'évolution de la connaissance de la maladie mentale ; la question de l'évolution de l'hôpital psychiatrique ; l'articulation entre la consommation de drogue et le principe d'irresponsabilité ; l'explication au sujet des conclusions des experts dans l'affaire Sarah Halimi ; le caractère antisémite du meurtre de Sarah Halimi ; la question de l'idée de la reformulation de la loi avancée par le chef de l'Etat Emmanuel Macron. Les arguments du psychiatre Daniel Zagury, auteur de l'expertise initiale du meurtrier de Sarah Halimi en faveur d'une réforme du régime de l'irresponsabilité pénale. Point de vue du juriste Nicolas Molfessis, sur l'arrêt Halimi rendu par la Cour de cassation : la justification apportée par le procureur général François Molins ; la multiplication des incompréhensions ; les interrogations sur la soumission de la Cour de cassation à la loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Dans l'affaire Sarah Halimi, le crime était celui d'un fou, ce qui ne l'empêche pas d'être antisémite / Le Monde éditions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23732 (27/04/2021)
PermalinkAu défi de la folie meurtrière / Frédéric Potet / Le Monde éditions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23767 (08/06/2021)
PermalinkPermalinkLa justice confrontée à la crise profonde de l'expertise psychiatrique / Jean-Baptiste Jacquin / Le Monde éditions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23792 (07/07/2021)
PermalinkLa légitime défense des policiers, sujet brûlant / Antoine Albertini / Le Monde éditions (2022) in Le Monde (Paris. 1944), 24055 (10/05/2022)
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